Marque expirée - Marque en non vigueur
FLEUR LA CHAPELLE
Numéro de dépôt :
3682033
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
Présentation de la marque FLEUR LA CHAPELLE
Déposée le 7 octobre 2009 par STE DES DNES DU CHATEAU TEYSSIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR LA CHAPELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR LA CHAPELLE est expirée depuis le 7 octobre 2019.
STE DES DNES DU CHATEAU TEYSSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10